est équipée de deux roues disposées l'une derrière l'autre ou de trois roues, chacune desquelles ayant un diamètre supérieur à 250 millimètres;
est équipé d'un siège ou d'une selle dont la partie la plus avancée se trouve, à vide, à 650 millimètres au moins du sol;
peut être propulsé à tout moment au moyen d'un pédalier uniquement s'il en est équipé, d'un moteur uniquement ou des deux à la fois.
Le moteur du véhicule a une cylindrée qui n'est pas supérieure à 50 centimètres cubes ou 3.1 cu.in à essence, ou fonctionne à l'électricité et ne permet pas à la bicyclette d'atteindre une vitesse supérieure à50 km/h.
Une bicyclette de type scooter n’a pas besoin de satisfaire à des normes de sécurité fédérales et peut atteindre une vitesse maximale de50 km/h. Les motocyclettes à vitesse limitée (MVL) doivent obligatoirement satisfaire à plusieurs normes de sécurité fédérales et peuvent atteindre une vitesse maximale de70 km/hlà où la vitesse maximale des cyclomoteurs est de50 km/h. Contrairement aux utilisateurs de motocyclettes à vitesse limitée (MVL) et de cyclomoteurs, les utilisateurs de bicyclettes à essence ou électriques de type scooter n’ont besoin d’aucun permis, d’aucune assurance ni d’aucune immatriculation.
dans 8 provinces, on distingue deux types de cyclomoteurs :
courte distance, style bicyclette,
longue distance style motocyclette.
Le cyclomoteur (ou « moped ») a une vitesse maximale de50 km/h, doit être équipé de pédales et ne possède pas d'embrayage à pied/main ni deboîte de vitesses. À l’heure actuelle, au Canada, sept provinces et un territoire (Colombie-Britannique, Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Québec, Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve-et-Labrador et le Territoire du Yukon) autorisent la conduite des bicyclettes assistées sur les voies publiques ou les traitent comme des bicyclettes ordinaires et (non comme des véhicules motorisés). De ces huit provinces, quatre imposent un âge minimal : 12 ans en Alberta, 14 ans au Manitoba et 16 ans en Colombie-Britannique et au Québec. Dans le Canada», Un cyclomoteur est un vélomoteur équipés de pédales qui peuvent fonctionner en tout temps et a une vitesse maximale de 50 km / h» (31 mph).[9] Un moteur de bicyclette assistée est un vélo :
(A) qui est équipé de pédales qui peuvent fonctionner en tout temps pour propulser la bicyclette,
(B) qui ne pèse pas plus de 55 kg (121 lb),
(C) qui n'a pas la main ou à pédale d'embrayage ou de boîte de vitesses actionnée par le moteur et transmettant la puissance à la roue motrice,
(D) qui a un moteur joint entraînée par l'électricité ou d'une cylindrée ne dépassant pas 50 centimètres cubes (3,1 cu in), et
(E) qui n'a pas une puissance suffisante pour permettre à la bicyclette d'atteindre une vitesse supérieure à 50 kilomètres par heure (31 mph) sur un terrain plat dans un rayon de 2 kilomètres (1,2 mi) à partir d'un départ arrêté; ("school")[10]
Il est recommandé pour les moins de 18 ans de posséder un permis de conduire comme pour les vélos assistés électriques.
Il est important si vous faites des recherches de faire attention d'indiquer qu'il s'agit de vélos à pédales. La ligne est mince entre certains autres produits sur le marché. loi du canada art: 1.1 securité dans les transport canada
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